Mention Légales

Informations générales

Entreprise 44 Enseignes
Z.A.C de Gesvrine-  rue Arago - 44240 La Chapelle sur Erdre

N° de TVA intracommunautaire : FR38 388 160 673
RCS : 388 160 673 R.C.S. Rennes

Tel : 02 28 01 33 33 - Fax : 02 40 93 58 23

Directeur de publication : Christian BAZERQUE

Site Internet : www.44enseignes.com
Email : formulaire de contact

Propriété intellectuelle

Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur, dessins et photos et textes. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les oeuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Web www.44-enseignes.com sans autorisation écrite particulière et préalable d' 44 Enseignes à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite. Loi "Informatique et Libertés" Les utilisateurs de ce site ayant saisi des informations personnelles aux fins d'être contacté, de recevoir la lettre d'information ou de poser une question, sont informées que ces informations sont destinées à 44 Enseignes.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant. Pour exercer vos droits, adressez-vous par mail à l'entreprise 44 Enseignes via le formulaire de contact.

Développement internet

Ce site a été conçu par la société de création de site internet à Rennes : blue2i.

Hébergement

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société OVH.